Conditions générales d’utilisation

Ce que vous pouvez consulter sur basedeslogos et ce que la mise à disposition des logos implique.

basedeslogos est un catalogue documentaire. Il permet de retrouver des entités, de consulter leurs fiches et de télécharger manuellement les fichiers proposés, gratuitement et sans compte.

Consulter et télécharger

Les fiches sont accessibles depuis la recherche et les rubriques du catalogue. Les fichiers proposés peuvent varier selon l’entité et le logo. L’accès automatisé relève d’une offre API distincte .

Respecter les droits sur les logos

Les marques, logos et autres signes distinctifs restent soumis aux droits de leurs titulaires. La présence d’un fichier sur basedeslogos ne transfère aucun droit et ne vaut pas autorisation pour votre usage. Vérifiez les droits et les règles applicables avant de reproduire ou de diffuser un logo.

Comprendre les limites des fiches

Les informations sont sélectionnées et mises à jour manuellement. Elles peuvent être incomplètes, erronées ou devenir obsolètes. Une fiche ne constitue ni une attestation officielle sur une entité ni une garantie sur les droits associés à son identité visuelle. Notre démarche éditoriale explique comment le catalogue est construit.

Signaler un problème

Vous vous engagez à ne pas perturber le service ni contourner ses mécanismes de sécurité. Pour signaler une erreur, proposer un meilleur fichier ou demander le retrait d’un contenu, utilisez le formulaire de contact . Les demandes sont examinées individuellement.